Medard Barth der Rebbau des Elsass – Payer l’impôt en nature partie 1

Cette série de billets est issue de l’ouvrage encyclopédique du chanoine Médard Barth publié en 1958 « der Rebbau des Elsass » ou « Le vignoble d’Alsace »,  œuvre monumentale qui posait les fondations de l’historiographie du vin d’Alsace, et fait référence encore aujourd’hui …

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Médard Barth aborde ensuite tout un chapitre sur la fiscalité du vin, taxes et impôts. Je vais consacrer deux billets aux anecdotes parfois cocasses que rapporte le chanoine Barth…

Payer l’impôt en nature partie 1

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P139 et + L’impôt sur la vigne représentait généralement 10%, mais parfois selon les localités seulement ou 6,66% ou encore 3,5% d’imposition.

Bien entendu, il y eut des abus des deux parties. L’impôt était prélevé soit sur une quote-part du raisin vendangé, soit sur la base du vin produit.

Bien entendu, l’impôt ne s’appliquait pas aux vignerons qui travaillent exclusivement pour le compte du propriétaire, et c’est pour cela qu’on doit se garder d’estimer les récoltes au cumul des impôts perçus, celui-ci représentant un minima et les variations étant dues principalement à la proportion de vigne directement pris en charge par les propriétaires.

L’affaire d’Obernai, 1531.

Médard Barth rapporte ainsi la querelle qui eut lieu à Obernai au 16ème siècle. Là-bas, l’impôt était perçu sur la base de la récolte en raisin, à raison de 6,66%. Les quatre propriétaires terriens qu’étaient l’abbaye du Mont Ste Odile, l’abbaye de Niedermunster, les Rathsamhausen et les Mörsperg, avaient précédemment chargé la ville de nommer dix inspecteurs locaux loyaux pour aller, avant les vendanges, dans chaque parcelle de vigne estimer la vendange à venir.

Or, nous sommes là peu après la guerre des paysans (1525), et les propriétaires voulurent mettre fin à ce fonctionnement ancestral, s’estimant – probablement à juste titre – lésés par la désinvolture partiale avec laquelle les inspecteurs locaux respectaient le contrat, ou pas.

En 1531, devant le refus de la ville d’Obernai d’accéder à leur demande, ils éstaient donc en justice devant la Chambre de Justice de l’Empire, à Speyer (Spire), . Ils réclamaient là-bas le relèvement de l’impôt à 10% ainsi que de prélever l’impôt à partir du vin produit, plus facile à comptabiliser. La ville d’Obernai argumentait que l’accord durait depuis des temps immémoriaux et les plaignants furent déboutés.

… On peut constater avec cet arrêt que le soulèvement paysan a probablement incité les autorités de l’Empire à ne pas remettre d’huile sur un feu encore vif, et d’ailleurs les dites autorités ne voulaient pas toujours s’impliquer dans les conflits locaux, prenant soin comme ici de ne pas favoriser une domination outrancière des seigneurs locaux. Au contraire, l’Empire avait pour but de limiter les pouvoirs locaux.

La suite se trouve ICI CLIC

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