Medard Barth der Rebbau des Elsass – Fiscalité Viticole

Cette série de billets est issue de l’ouvrage encyclopédique du chanoine Médard Barth publié en 1958 « der Rebbau des Elsass » ou « Le vignoble d’Alsace »,  œuvre monumentale qui posait les fondations de l’historiographie du vin d’Alsace, et fait référence encore aujourd’hui …

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Médard Barth aborde ensuite tout un chapitre sur la fiscalité du vin, taxes et impôts.

La contractualisation, ou l’obligation de délivrer une partie du vin par le vigneron-paysan au propriétaire terrien et aux seigneurs est très ancienne, en tant qu’impôt.  La Bible en parlait, et ce sont les Carolingiens qui rédigeaient une Loi, puisque Pipin puis Charlemagne rendirent obligatoire le paiement de cet impôt.

C’est Charlemagne qui institua le paiement de la dîme dans sa « Capitulare de Villis ». On y distingue la vigne qui appartenait au royaume (vinum dominicum) et celle qui ne lui appartenait pas ( vinum peculiare signifieraient « du vin qui n’était pas récolté dans les vignes du roi ») .

Ce texte mentionne que chaque intendant royal doit s’occuper de la vigne et doit faire attention à produire un bon vin. Le principe voulait que le Roi et tous les envoyés de lui soient servis en nourriture et en boisson où qu’ils s’arrêtaient. Il doit toujours laisser à disposition des envoyés du Roi les quantités suffisantes, et notamment doit avoir à leur disposition au moins trois ou quatre tonneaux de vin.

Pour les autres, l’édit oblige le vigneron à verser sa dîme à l’église – locale.

Un marché contrôlé

La loi carolingienne évoque que c’est la royauté qui fixe les prix. Nous savons par ailleurs que les protégés du roi s’arrogeaient un monopole de vente.

Ainsi on note par exemple qu’à Bâle, en 1313, ville qui était religieusement et économiquement très étroitement liée à l’Alsace, c’est l’évêque qui avait le monopole de toute vente de vin pendant 6 semaines durant lesquelles pas une goutte de vin vendue ne provenait des chais de l’évêché.

Ou encore on lit un contrat du 4 Février 1339 entre l’abbaye et la ville de Munster qui mentionne que le vin de l’abbé avait  un monopole de vente trois fois l’an pendant 14 jours à Noël, à Pâques et à la Pentecôte, quand le monopole de la vente de tout vin dans une ville revenait au vin de l’abbé.  On mesurait les stocks au moment du début du monopole et on scellait les foudres entamés pendant toute la période du monopole.

C’est ce qu’on appelait le « Bannwein », qui était destiné à écouler le vin de l’abbaye afin qu’il ne resta pas dans les foudres, et à remplir d’autorité les caisses des ordres religieux.

Ensuite, on trouvait aussi, comme les mentionnent plus longuement Médard Barth, d’autres impositions comme la Collecte, prélevée deux fois l’an, ou encore l’Ungeld, taxe en nature sur les produits alimentaires. Et puis ensuite, au 15ème siècle on introduisait le Masspfennig, ou Böspfennig, taxe payable en argent sur chaque Mass de vin embouteillé, qui laissa des traces puisque très mal vécu par les vignerons, ou encore dès 1585 la « taxe Turque » ou « Türckensteuer » destinée à armer les troupes dans ces périodes de troubles avec les Ottomans. Toutes ces taxes restèrent en vigueur bien après le passage à la domination Française et jusqu’à la Révolution. , la France n’allait pas se passer d’impôts aussi rentables…

 

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